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Date de dernière mise à jour : 26 janvier 2021

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Le site Guide-tinyhouse.com propose des conseils, informations et contenu en général pour toutes les personnes intéressées par les tiny house (curieux, autoconstructeur, ou autres).

Le site est accessible gratuitement en tout lieu à tout utilisateur ayant un accès à Internet. Tous les frais supportés par l’utilisateur pour accéder au service (matériel informatique, logiciels, connexion Internet, etc.) sont à sa charge.

2. Propriété intellectuelle

Les marques, logos, signes ainsi que tous les contenus du site (textes, images, photos, sons, vidéos, etc.) font l’objet d’une protection par la Loi sur le droit d’auteur.

L’utilisateur doit solliciter l’autorisation préalable du site pour toute reproduction, publication ou copie des différents contenus. Il s’engage à une utilisation des contenus du site dans un cadre strictement privé.  Toute utilisation à des fins commerciales et publicitaires est strictement interdite.

3. Responsabilité

Les sources des informations diffusées sur le site Guide-tinyhouse.com sont réputées fiables, mais le site ne garantit pas qu’il soit exempt de défauts, d’erreurs ou d’omissions. Les informations communiquées sont présentées à titre indicatif et général sans valeur contractuelle.

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4. Protection des renseignements personnels

La Politique de protection des renseignements personnels, incluant les éléments concernant les fichiers témoins (cookies), peut être consultée à tout moment à l’adresse ci-après indiquée :
https://guide-tinyhouse.com/politique-de-confidentialite/

5. Modification des Conditions Générales d’Utilisation

Les conditions générales d’utilisation (CGU) peuvent être consultées à tout moment à l’adresse ci-après indiquée :

https://www.guide-tinyhouse.com/cgu/

Nous nous réservons le droit de les modifier afin de garantir leur conformité avec le droit en vigueur.

Par conséquent, vous êtes invité(e) à venir consulter régulièrement les CGU afin de vous tenir informé(e) des derniers changements qui leur seront apportés.

6. Acceptation des conditions générales d’utilisation

En utilisant le présent site web, vous en acceptez les présentes conditions d’utilisation. Si vous n’acceptez pas ces conditions d’utilisation, vous n’êtes pas autorisé à utiliser ce site web et vous devez immédiatement cesser de l’utiliser.